{"id":17003,"date":"2018-12-08T15:55:17","date_gmt":"2018-12-08T14:55:17","guid":{"rendered":"http:\/\/www.jepars.ch\/magazine\/?p=17003"},"modified":"2018-12-08T15:56:13","modified_gmt":"2018-12-08T14:56:13","slug":"aviation-le-kerosene-echappe-a-la-taxe","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.jepars.ch\/magazine\/aviation-le-kerosene-echappe-a-la-taxe\/","title":{"rendered":"Aviation : Le k\u00e9ros\u00e8ne \u00e9chappe \u00e0 la taxe"},"content":{"rendered":"<p>Alors que le monde est en \u00e9moi \u00e0 propos de la fluctuation des prix du carburant et que, mesure m\u00e9ritoire, certains pays appliquent le principe de la taxe carbone pour financer les efforts de r\u00e9duction du CO2, on oublie que le carburant a\u00e9rien international \u00e9chappe \u00e0 toute taxe. Scandale, direz-vous, mais que faire\u00a0?<\/p>\n<p>Il faut faire un retour sur image \u00e0 la signature de la Convention de Chicago sur le trafic a\u00e9rien en 1944. Celle-ci avait d\u00e9cid\u00e9 qu\u2019aucune taxe sur le carburant a\u00e9rien ne serait pr\u00e9lev\u00e9e pour les vols internationaux, et ceci pour favoriser le d\u00e9veloppement du trafic a\u00e9rien. A cette \u00e9poque, les signataires ne pouvaient pas se douter quel serait le d\u00e9veloppement de cette industrie 74 ans plus tard, et, surtout, l\u2019av\u00e8nement du lowcost, \u00e9l\u00e9ment polluant majeur de la plan\u00e8te.<\/p>\n<p>Si on voulait faire changer le cours des choses, il faudrait obtenir la signature des 191 Etats membres de l\u2019OACI (Organisation de l\u2019Aviation Civile Internationale). Donc, pour l\u2019instant, seules les variations du cours du baril de p\u00e9trole jouent un r\u00f4le sur la gestion financi\u00e8re des compagnies a\u00e9riennes et, par cons\u00e9quent, celui des billets d\u2019avion.<\/p>\n<p>Mais, direz-vous, qu\u2019en est-il des vols internes\u00a0? A ce jour, les Etats-Unis et le Br\u00e9sil pr\u00e9l\u00e8vent une taxe sur le k\u00e9ros\u00e8ne, laquelle n\u2019est par contre, nullement utilis\u00e9e dans un but de r\u00e9duction du CO2. Pour un pays comme la France, on pourrait imaginer la chose, mais pour l\u2019instant, tous les gouvernements fran\u00e7ais ont voulu pr\u00e9server les int\u00e9r\u00eats des compagnies a\u00e9riennes de l\u2019Hexagone.<\/p>\n<p>Commentaire\u00a0: Il y a juste une solution \u00e0 laquelle les gouvernements europ\u00e9ens n\u2019ont peut-\u00eatre pas pens\u00e9\u00a0: une taxe pour les vols \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de l\u2019Union Europ\u00e9enne. Mais qui aurait le courage de la mettre sur le tapis\u00a0? Une autre mesure de taxation pourrait \u00eatre prise envers ce qu\u2019on appelle le principe d\u2019\u00abopen sky\u00bb europ\u00e9en, \u00e0 savoir, dans le jargon a\u00e9rien, la \u00ab\u00a06\u00e8me libert\u00e9 de trafic\u00a0\u00bb permettant \u00e0 une compagnie a\u00e9rienne d\u2019assurer des vols domestiques dans un autre pays que celui dans lequel elle est enregistr\u00e9e. Cela concernerait un certain nombre de compagnies lowcost qui assurent un trafic domestique telles Ryanair, easyJet ou Volotea. \u00c7a serait d\u00e9j\u00e0 un d\u00e9but, mais \u00e0 la condition expresse que la taxe per\u00e7ue soit utilis\u00e9e pour la lutte contre le r\u00e9chauffement climatique.<\/p>\n<p>G\u00e9rard Blanc<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Alors que le monde est en \u00e9moi \u00e0 propos de la fluctuation des prix du carburant et que, mesure m\u00e9ritoire, certains pays appliquent le principe de la taxe carbone pour financer les efforts de r\u00e9duction du CO2, on oublie que le carburant a\u00e9rien international \u00e9chappe \u00e0 toute taxe. Scandale, direz-vous, mais que faire ?<br \/>\nIl faut faire un retour sur image \u00e0 la signature de la Convention de Chicago sur le trafic a\u00e9rien en 1944. Celle-ci avait d\u00e9cid\u00e9 qu\u2019aucune taxe sur le carburant a\u00e9rien ne serait pr\u00e9lev\u00e9e pour les vols internationaux, et ceci pour favoriser le d\u00e9veloppement du trafic a\u00e9rien. A cette \u00e9poque, les signataires ne pouvaient pas se douter quel serait le d\u00e9veloppement de cette industrie 74 ans plus tard, et, surtout, l\u2019av\u00e8nement du lowcost, \u00e9l\u00e9ment polluant majeur de la plan\u00e8te.<br \/>\nSi on voulait faire changer le cours des choses, il faudrait obtenir la signature des 191 Etats membres de l\u2019OACI (Organisation de l\u2019Aviation Civile Internationale). Donc, pour l\u2019instant, seules les variations du cours du baril de p\u00e9trole jouent un r\u00f4le sur la gestion financi\u00e8re des compagnies a\u00e9riennes et, par cons\u00e9quent, celui des billets d\u2019avion.<br \/>\nMais, direz-vous, qu\u2019en est-il des vols internes ? A ce jour, les Etats-Unis et le Br\u00e9sil pr\u00e9l\u00e8vent une taxe sur le k\u00e9ros\u00e8ne, laquelle n\u2019est par contre, nullement utilis\u00e9e dans un but de r\u00e9duction du CO2. Pour un pays comme la France, on pourrait imaginer la chose, mais pour l\u2019instant, tous les gouvernements fran\u00e7ais ont voulu pr\u00e9server les int\u00e9r\u00eats des compagnies a\u00e9riennes de l\u2019Hexagone.<br \/>\nCommentaire : Il y a juste une solution \u00e0 laquelle les gouvernements europ\u00e9ens n\u2019ont peut-\u00eatre pas pens\u00e9 : une taxe pour les vols \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur de l\u2019Union Europ\u00e9enne. Mais qui aurait le courage de la mettre sur le tapis ? Une autre mesure de taxation pourrait \u00eatre prise envers ce qu\u2019on appelle le principe d\u2019\u00abopen sky\u00bb europ\u00e9en, \u00e0 savoir, dans le jargon a\u00e9rien, la \u00ab 6\u00e8me libert\u00e9 de trafic \u00bb permettant \u00e0 une compagnie a\u00e9rienne d\u2019assurer des vols domestiques dans un autre pays que celui dans lequel elle est enregistr\u00e9e. 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